Conseil municipal
Le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune. Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre ou sur demande motivée d'au moins le tiers de ses membres, mais il se réunit le plus souvent une fois par mois.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 mars 2024 à 18h, salle de la Tuilerie.
ORDRE DU JOUR
Question n°1 : Autorisation de signature de la convention de prêt à usage de l'orgue du Temple à la commune de Magalas
Question n°2 : Autorisation de signature de la convention d'utilisation de l'orgue du Temple mise en dépôt en l'église de Magalas
Question n°3 : Vote des Taux 2024
Question n°4: Clôture du Budget Annexe « Caisse des Ecoles»
Question n°5: Budget Principal: Compte de gestion 2023
Question n°6: Budget Principal : Compte Administratif 2023
Question n°7 : Budget supplémentaire du Budget Principal 2024 - Affectation de résultat
Question n°8 : Budget Annexe « Campotel » : Compte de gestion 2023
Question n°9 : Budget Annexe « Campotel » : Compte administratif 2023
Question n°10 : Budget supplémentaire du Budget Annexe « Campotel » 2024 - Affectation de résultat 2023
Question n°11 : Budget Annexe « Hôtel d'Activités Economiques» : Compte de gestion 2023
Question n°12: Budget Annexe « Hôtel d'Activités Economiques» : Compte administratif 2023
Question n°13 : Budget supplémentaire du Budget Annexe « Hôtel d'Activités Economiques» 2024 - Affectation de résultat 2023
Question n°14: Budget Annexe de l'eau : Compte de gestion 2023
Question n°15: Budget Annexe de l'eau : Compte administratif 2023
Question n°16: Budget supplémentaire du Budget Annexe de l'eau 2024- Affectation de résultat 2023
Question n°17: Budget Annexe de !'Assainissement: Compte de gestion 2023
Question n°18: Budget Annexe de !'Assainissement: Compte Administratif 2023
Question n°19 : Budget supplémentaire du Budget Annexe de l'assainissement 2024 - Affectation de résultat 2023
Question n°20 : Budget Annexe « ZAC des Capitelles » : Compte de gestion 2023
Question n°21 : Budget Annexe « ZAC des Capitelles » : Compte Administratif 2023
Question n°22: Budget primitif: Budget Annexe « ZAC des Capitelles » 2024
Question n°23 : Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de fournitures/ services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»
Question n°24: Adhésion à un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge privées
Question n°25: Demande de subvention d'investissement à la Caisse d'Allocation Familiale pour l'aménagement des bureaux de l'Espace de Vie Sociale
Question n°26: Autorisation d'adhérer à la Fédération des Centres Sociaux
Question n°27: Acquisition de la parcelle cadastré BD0057 appartement aux consorts Jacques
Question n°28 : Acquisition de l'immeuble cadastré BD0058 et BD0059 appartenant à Monsieur Dijoux
Question n°29 : Acquisition de l'immeuble cadastré BD0069 appartenant aux consorts Eche/Calas
Question n°3O : Dépôt d'un dossier de demande d'aide au déficit pour les immeubles BD416 et BD417 dans le quartier Saint Louis à Bédarieux, au titre des procédures RHI THIR0RI auprès des services de l'État.
Question n° 31 : Reconnaissance de la prescription acquisitive d'un reliquat de chemin rural appartenant à la commune sis chemin du Serres de Cassagnes d'une contenance de 227m2 au profit de M. Meoni
Question n°32 : Attribution de subventions de restauration façades et toitures
Question n°33 : Conclusion d'une servitude sur la parcelle AW0112 appartenant aux consorts Roger afin de mutualiser les accès depuis la Rte de St Pons RD908
Question n°34: Demande de subvention au Département dans le cadre du FAIC pour les travaux de réfection des accotements du Boulevard Jean Moulin
Question n° 35 : Conclusion d'un Projet urbain partenarial (PUP) relatif à la création d'un magasin « U express»
Question n° 36: Attribution de subvention à la création et à la reprise d'activités artisanales et commerciales de proximité pour l'année 2024
Question n°37: Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'association Jazz Orb
Question n°38 : Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'association MVProductions
Question n°39 : Autorisation de signature de l'avenant à la convention avec l'association Objectif Suds
Question n°40 : Attributions de subventions évènementielles pour l'année 2024
Question n°41 : Signature d'une convention de partenariat entre la commune de Bédarieux, Hérault Transport et les autocars Pons
Question n°42 : Rétrocession de la concession n°1884 du cimetière
Question n°43 : Fonds de concours exceptionnel à L'ASA du « Canal du chemin de Dio et Valquières »
Question n°44 : Modification de la délibération portant sur les délégations au Maire pour exercer certaines attributions du Conseil Municipal.
Question n°45 : Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023
Question n°46 : Rendu Compte des décisions de Monsieur le Maire
COMPTES RENDUS ET PROCÉS VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
Les comptes-rendus de séances du Conseil Municipal antérieurs à 2015 peuvent être consultés sur simple demande auprès du Secrétariat Général des Services.
TRIBUNES LIBRES
Journal municipal Décembre2023
Bédarieux pour vous : LIRE
Bédarieux la Citoyenne : LIRE
Unis pour Bédarieux : Texte non transmis
Béd@impulsion : LIRE
Le maire reçoit sur rendez-vous au 04 67 95 59 58
Pour rencontrer vos élus, merci d'appeler le 04 67 95 59 59