Conseil municipal

Le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune. Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre ou sur demande motivée d'au moins le tiers de ses membres, mais il se réunit le plus souvent une fois par mois.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 14 avril 2026 à 18h00, salle de la Tuilerie .

ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Adoption du règlement du Conseil Municipal

Question n°2 : Délégations au Maire pour exercer certaines attributions du Conseil Municipal

Question n°3 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre

Question n°4 : Composition de la Commission de Délégation de Service Public

Question n°5 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Comités Syndicaux Intercommunaux.

Question n°6 : Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires, et du représentant permanent à l’assemblée générale de la SPL Territoire 34

Question n°7 : Désignation des 4 délégués de la commune, 2 titulaires et 2 suppléants au Parc naturel régional du haut-Languedoc :

Question n°8 : Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS

Question n° 9 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Conseils d’Administration et les Organismes associatifs.

Question n°10 : Rapport d’orientation budgétaire

Question n° 11 : Régime Indemnitaire du Maire, des Adjoints et des Délégués

Question n°12 : Vote des Taux 2026

Question n° 13 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la collectivité

Question n° 14 : Comptes Financiers Uniques 2025

Budget principal

Budget Annexe du Campotel

Budget Annexe « Hôtel d’Activités Economiques »

Budget Annexe « Zone d’Aménagement Concerté Les Capitelles »

Budget Annexe de l’eau

Budget Annexe de l’assainissement

Annexes 4, 5, 6, 7, 8 et 9

Question n°15  : Affectation de résultat 2025

Budget principal

Budget Annexe du Campotel

Budget Annexe « Hôtel d’Activités Economiques »

Budget Annexe « Zone d’Aménagement Concerté Les Capitelles »

Budget Annexe de l’eau

Budget Annexe de l’assainissement

Question n°16 : Renouvellement de la subvention à la création et à la reprise d’activités artisanales et commerciales de proximité pour l’année 2026 -

Question n°17 : Attribution d’une subvention d’activités artisanales et commerciales

Question n°18 : Rendu-compte des décisions de Monsieur le Maire

Question n°19 : Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du 17 décembre 2025 et du 27 mars 2026